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Franchise douane Andorre : calculateur par personne

Chaque personne a sa propre franchise et un objet ne se partage pas entre deux. Indiquez le prix de chaque article : vous voyez la meilleure répartition et ce qu'il faut déclarer.

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Une tablette et son stylet à côté d'un carnet de croquis et d'une plante
Vous rentrez en
Les sources officielles donnent la même franchise, quel que soit votre moyen de transport.
Ce que vous avez acheté Un prix par objet, IGI compris. Un ensemble vendu en une fois, comme un ordinateur et ses éléments, compte comme un seul objet.
Avec le formulaire 980-A, pour les objets de plus de 900 €.

Les guides qui utilisent ce calculateur

Sources

  1. Llei 11/2012 de l'IGI (text refós, portaljuridicandorra.ad)
  2. Ley 37/1992 del IVA (BOE consolidado)
  3. impots.gouv.fr · Plusieurs taux de TVA
  4. AEAT · Franquicias tabaco, alcohol y otras mercancías
  5. douane.gouv.fr · Passer la douane en Andorre
  6. Reglament de l'IGI (text refós, portaljuridicandorra.ad)
  7. Comisión Europea · Andorra customs union
  8. AEAT · Folleto «Viajeros procedentes de Andorra»
  9. douane.gouv.fr · Dépliant Andorre (PDF)
  10. e-tràmits Govern d'Andorra · IGI
  11. OMC · GATT 1947, art. VII
  12. BOE · Circular de Aduanas del 10-3-1992